Venir à Villeparois par la route

Les commerces et artisans

Le plan du village

 

La vie paroissiale

L’équipe municipale
Le Maire, les adjoints, le Conseil municipal, le personnel communal

 

Réglementation locale
Les arrêtés municipaux, les règlements, etc.

Le secrétariat de mairie
Le secrétariat, vous devez vous adresser à la mairie pour...; Vous avez décidé de résider sur la commune, vous déménagez,

 

Scolarité - garde d’enfants
Assistantes maternelles
Aides financières du Conseil général

Les services publics
Eau et assainissement
- Transports scolaires - Ordures ménagères et tri sélectif - Cimetière - Transports publics

 

Vie associative et loisirs

Comment s'inscrire
Sur les listes électorales
Pour le parcours de citoyenneté (A 16 ans)

La sécurité civile
Information des acquéreurs, d éfense incendie, plan contre les risques d'inondation, mesures de préventions, etc.

Urbanisme
Téléchargez vos demandes d'autorisation d'urbanisme (Déclaration préalable de travaux, permis de construire, etc.)

Consulter les servitudes locales

 

La vie sociale
Le CCAS de la commune
Les adresses utiles

     

Les administrations locales
Les adresses utiles

 

L’équipe municipale

Le Conseil Municipal

Maire

Bruno MICHEL

Adjoints

Michel BOURGEOIS

Les conseillers municipaux

Nathalie BAGUET
Florimond BAUGEY
Christelle BOHN
SERRA Jean DUARTE
Pierre-Edouard MILLOT
Jean-Pierre POUGET
André ROYER
Marie-Thérèse VINCENT
Mariam WAII

 

Le personnel communal

Photo
Secrétaire :
Céline CHEVIRON
Agents d’entretien :
Corinne BARBERET
Armand SCHOELLHAMMER

Comment nous contacter :

Mairie : Tél. Fax: 03.84.75.29.28
Le Maire, en cas d’urgence: Tél. fixe :03.84.76.41.93 Port.:

e -mail: mairie.villeparois@wanadoo.fr

Le premier adjoint: 06.75.79.43.20

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Le secrétariat de mairie

Mme Céline CHEVIRON assure le secrétariat de la mairie de Villeparois
à raison de 15 heures par semaine.

Vous pouvez la joindre pendant ses heures de travail :
Par téléphone au : 03.84.75.29.28
Par Fax au 03.84.75.29.28 ou par e-mail à l"adresse suivante: mairie.villeparois@wanadoo.fr

Une permanence est organisé toutes les semaines pour vous accueillir :
Le jeudi de 18 H 00 à 19 H 00
Un élu est en général présent pendant cette permanence et le plus souvent possible,
le Maire de la commune.

 

Vous devez vous adresser notamment à votre mairie pour :

  • Obtenir ou renouveler votre carte d’identité, une autorisation de sortie du territoire pour vos enfants, renouveler un livret de famille, vous inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre de chaque année.
  • Pour renouveller votre passeport vous devez vous adresser à la Mairie de Vesoul

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  • Consulter ou obtenir des renseignements sur les documents et actes administratifs, les budgets de la commune et de ses services, le cadastre, l’état civil, la réglementation locale.

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  • Vous marier ,déclarer la naissance d’un enfant né dans la commune ou reconnaître un enfant.

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  • Déclarer le décès d’un proche et obtenir les autorisations funéraires nécessaires (Transport de corps, inhumation, travaux dans l’enceinte du cimetière, etc.)
  • Acheter une concession de cimetière.
  • Liste de opérateurs funéraires habilités

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  • Souscrire un contrat de fourniture d’eau potable, un branchement sur le réseau d’eau potable, signaler un incident, une fuite sur votre branchement, résilier votre contrat, consulter les règlements et les tarifs du service de l’eau potable et de l’assainissement, les contrôles de qualité de l’eau distribuée sur la commune.

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  • Obtenir des renseignements sur le fonctionnement du service de collecte des ordures ménagères et le tri sélectif, organisé par la Communauté de Communes de l'Agglomération de Vesoul.
  • Obtenir ou renouveler un bac jaune de tri sélectif, un bac pour vos poubelles ou signaler tout disfonctionnement de ce service.

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  • Obtenir des renseignements sur le fonctionnement des transports scolaires organisés par le département, les horaires, le service d’accompagnement des enfants.

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Si vous avez décidé de résider dans notre commune

N’oubliez pas de vous présenter dans les quelques jours qui suivent votre arrivée à la mairie et si possible aux heures de permanence du secrétariat.
Le Maire ou un élu vous accueillera avec plaisir.
Quelques renseignements administratifs vous seront demandés, munissez-vous si possible de votre livret de famille ou d’une pièce d’identité.

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Si vous déménagez

Signalez votre départ au secrétariat de Mairie et n’oubliez pas de nous laisser votre nouvelle adresse.
Attention, avant votre départ nous devons procéder en votre présence au relevé de votre compteur d’eau potable et à la fermeture de votre branchement. Le bac jaune de tri sélectif mis à votre disposition et peut-être le bac "poubelles" ne vous appartient pas, vous devez le laisser à votre successeur.
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Services publics

  • Les transports publics

Etamine, votre service de transport à la demande et de transport des personnes à mobilité réduite

Votre commune est desservie par le service Etamine. Depuis le 1er septembre 2009, les horaires de fonctionnement ont été élargis de 8h à 12h et de 14h à 18h30, même le samedi. Pour plus de souplesse, vous avez également la possibilité de réserver votre transport le matin pour l’après-midi (sauf pour les personnes à mobilité réduite la veille pour le lendemain). Pour les personnes âgées de plus de 75 ans, nous vous informons que la prise en charge peut désormais se faire à domicile.
A raison de 0,90€ le trajet (1,80€ l’aller - retour), Etamine peut vous amener à vos rendez-vous médicaux, au marché, au centre-ville…

Renseignements et réservations une demi journée avant le déplacement
au 0800 09 99 39*
(* appel gratuit depuis un fixe)

 

  • Le service de l'eau et de l'assainissement

La gestion de ces deux services est assuré en régie par la commune ou par la communauté d'agglomérations de VESOUL.

Si vous souhaitez obtenir un raccordement, modifier votre raccordement actuel ou le résilier, vous devez vous adresser à la Mairie.

L'utilisation de ces services est soumise à des règlements approuvés par le conseil municipal et consultable sur ce site.

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Règlement du service de l'eau potable de la commune

Règlement du service de l'assainissement: Consulter le site de la Communauté d'agglomérations de Vesoul

Règlement du service de l'assainissement non collectif (CCAV)

Concernant le service de l'eau potable, la commune de Villeparois est raccordé au syndicat du Breuchin. La commune ne dispose pas de ressource propre. La totalité de l'eau distribuée est donc achetée à l'exploitant du réseau du Breuchin (Actuellement la société GAZ et EAUX)

Les analyses règlementaires effectuées sur la commune sont en permanence affichées au tableau de la mairie et sont de plus consultables sur ce site. (Voir onglet Au tableau d'affichage)

En 2005, la commune à fait construire un réservoir d'eau de 250 m3 afin d'améliorer la défense incendie du Village et sécuriser l'approvisionnement en eau potable des habitations et des exploitations agricoles.

Concernant l'assainissement, la totalité des habitations est déservie par un réseau séparatif raccordé sur la station d'épuration de la Communauté de Communes de l'Agglomération de VESOUL.

La gestion des zones concernées par l'assainissement individuel à été confiée à la Communauté de Communes de l'Agglomération de VESOUL. Pour Villeparois, cette zone est limitée aux deux exploitations agricoles.

Les tarifs de ces services sont révisés chaque année au moment de l'élaboration des budgets (Voir délibérations dans la rubrique "RECCUEIL")

Ces services font l'objet d'un rapport d'activité annuel, présenté au Conseil municipal et disponible sur ce site.

Depuis le 1er janvier 2013, la compétence assainissement a été entèrement transféré à la communauté d'agglomération de VESOUL

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  • Les transports scolaires

Ce service est organisé par le Conseil général de la Haute-Saône

Pour tous renseignements concernant l'inscription des enfants, le fonctionnement du service, vous devez vous adresser à l'Hotel du département, 23 rue de la préfecture à Vesoul.

Tél. 03.84.96.70.70 - Fax: 03.84.76.73.73

La commune de villeparois est équipée de deux arrêts Bus, un situé au carrefour de la rue des Sources et de la rue de Prémoulin, l'autre rue des Sources, à l'entrée du Village, coté Coulevon.

Les horaires sont disponibles en mairie et sont consultables sur ce site.

Les jeunes enfants sont acompagnés à chaque voyage par une personne adulte, rémunérée par les communes de Villeparois et Coulevon.
Son activité est formalisée dans une Charte de l'acompagnatrice signée par les Maires des deux communes

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  • La collecte des ordures ménagères et le tri sélectif

 

Cette prestation est assurée par la Communauté d'Agglomérations de Vesoul.

 

La Communauté d'Agglomération de Vesoul organise le ramassage des ordures ménagères et le tri sélectif.

Concernant les ordures ménagères, la Communauté d'agglomérations de Vesoul mais à la disposition des habitants un bac normalisé qui sera collecté chaque semaine le mercredi matin.

La Communauté d'Agglomération de Vesoul met également à disposition des habitants, des bacs jaunes qui sont également collectés le mercredi matin, tous les quinze jours.

Un calendrier des jours de collecte est distribué chaque année aux habitants. Il est disponible sur le site internet de la CAV, sur la page de Villeparois

Si les bacs ne vous ont pas été fournis, vous devez les réclamer à la Mairie en précisant votre adresse exacte et le nombre de personnes composant votre famille. Attention, ces bacs ne vous appartient pas, vous devez les laisser dans votre logement si vous déménagez. Si ces bacs sont abîmés ou trop petit, contactez de préférence la mairie. Dans le bac jaune, vous devez y placer tous les emballages (Bouteilles plastiques, boites de conserves, cartonnettes, cannettes en aluminim, etc.) à l'exeption des bouteilles d'huile et le papier ( revues et journaux)
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  • La Communauté d'Agglomération de Vesoul organise également le 2ème mardi de chaque mois un ramassage du verre en porte à porte. Des bacs d'apport volontaire sont également disponibles rue du Bâtard pour le verre.
  • Deux déchetteries sont à votre disposition pour les dechets verts, les emcombrants, la ferraille, etc. Ce service est gratuit pour les particuliers.
  • Le ramassage des déchets vert en porte à porte n'a pas été retenu pour Villeparois: C'est un service optionnel facturé en sus aux habitants des communes qui ont retenu cette option.
Déchetterie de Pusey
Déchetterie de Quincey

Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h00 de 14h00 à 18h00

Le samedi :De 8h30 à 12h00 De 14h00 à 17h30

Du mardi au vendredi :de 8h30 à 12h00 de 14h00 à 18h00

Le samedi :De 8h30 à 12h00 De 14h00 à 17h30 Fermé le lundi

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Comment s'inscrire

  • Sur les listes électorales de la commune

Présentez vous au secrétariat de la mairie, de préférence pendant les heures de travail de la secrétaire de mairie ou aux heures de permanence des élus avant le 31 décembre de l'année en cours.
Cliquez ici pour connaitre les documents que vous devez apporter et les détails de la procédure.

Pour télécharger l'imprimé d'inscription sur les listes électorales, cliquez ici

  • Dans le parcours de citoyenneté défini par la loi du 28 octobre 1997

    Fille ou garçon, présentez vous au secrétariat de mairie dès le seizième anniversaire et dans les trois mois qui suivent
    Cliquez ici pour connaitre les détails de la procédure.

La modernisation de l’Etat au quotidien : Le e-recensement se développe pour les jeunes
Chaque année, quelque 800 000 jeunes de nationalité française doivent procéder à leur recensement citoyen. Jusqu'à présent, les jeunes devaient se déplacer en mairie pour effectuer cette démarche. Désormais, ils peuvent la faire en ligne grâce à la procédure simple et gratuite disponible 24 h/24, 7 jours/7.

Il suffit de créer un compte sur mon.service-public.fr pour accéder à la démarche « Recensement citoyen obligatoire ». Le recensement est l’étape indispensable pour être convoqué à la Journée défense et citoyenneté (ex-JAPD).

 

Scolarité - garde d’enfants

Liste des assistantes maternelles


Bourse d'étude et bourse de transport

 
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Commerces et artisans

Les artisants et entreprises installés sur le territoire de la commune

 


Vie associative et loisirs

Les associations de Villeparois:

Association "Mon Village"

Association de chasse

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Vie paroissiale


Le relais paroissial de Villeparois vous invite à des prières à Marie tous les mercredi soir du mois de mai à 20 heures.
Ce sera peut-être l’occasion pour vous de découvrir la petite chapelle de Villeparois, malheureusement souvent fermée et de rencontrer les personnes engagées dans la communauté chrétienne ou simplement intéressées

Une messe est célébrée chaque année le 29 septembre, jour de la saint Michel à 18 heures 30


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Réglementation locale

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La sécurité civile

 

  • Adresses utiles >>>>>>>>>>

Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Saône - SDIS 70

Site Internet de la préfecture: http://www.haute-saone.gouv.fr


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La vie sociale de la commune

Le CCAS de Villeparois...

Composition: (Désignation en cours)

Président
Vice Présidente
M. Bruno MICHEL
Membres élus
Membres désignés
 
UDAF
 
 

 

Les administrations locales: Les adresses utiles

Le site internet de la DRASS et des DASS de Franche-Comté

FASSAD 70
39 rue Gérôme
BP 50166
70003 VESOUL
Tél. : 03.84.75.97.50
Fax : 03.84..75.97.53

ADMR
Association local des Moulins 7000 FLAGY

CRAM Bourgone Franche-Comté
ZAE Capnord - 38 rue de Cracovie
21044 Dijon Cedex
Tél.: 0 825 393 783
Fax: 03.80.70.52.20

Service-Public. fr: La première réponse à vos questions

Direction générales des impôts
Direction des Services Fiscaux de la Haute-Saône

14 place du 11ème Chasseurs
BP 379
70014 VESOUL
Tél.: 03.84.96.37.37
Fax: 03.84.76.58.72

Assédic
Tél.:3949

La Mission Locale Espace Jeunes du bassin d’emploi de Vesoul c’est:

- auprès des jeunes :

· Une aide et un accompagnement individualisé pour trouver un emploi, une formation ou définir un projet professionnel.
· 8 conseillères à la rencontre des jeunes de 16 à 25 ans sortis du système scolaire ou universitaire.
· La mise en place d’aides financières et de l'ensemble des mesures, procédés, contrats, destinés à aider les jeunes dans leur parcours quelque soit leur niveau d'études.

- auprès des entreprises :

· Un pôle d’information sur les nombreux dispositifs d’aide à l’emploi et à l’embauche des jeunes.
· Appui et conseil auprès des entreprises locales pour leurs procédures de recrutement :
· un accompagnement dans la recherche de personnel adapté (aide à la présélection).
· conseil au recrutement (présentation des dispositifs d’aide à l’embauche, accompagnement dans la mise en place des mesures…).

Pour tout complément d’information, contactez la Mission Locale Espace Jeunes au 03.84.76.38.19
ou venez directement 29 bd Charles de Gaulle à VESOUL :
Du lundi au vendredi : 8h30 / 12h00 et 13h15 / 17h00 sauf mardi matin

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URBANISME

Télécharger une demande d'autorisation d'urbanisme

Servitudes locales (cette listes n'est pas exhaustive)

Pour consulter le cadatre, Cliquez ici

Voiries Chemins et places

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