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    L'ordre du jour sera le suivant:


Historique: 2006,2007,2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013 , 2014, 2015
Consulter l'historique pour optenir le texe intégral des délibérations du conseil municipal

2006 Retour Haut de page

  1. Compte de gestion et compte administratif de la commune - Affectation du résultat
  2. Compte de gestion et compte administratif du service de l'eau potable - Affectation du résultat
  3. Compte de gestion et compte administratif du service de l'assainissement- Affectation du résultat
  4. Compte de gestion et compte administratif du lotissement communal "Aux Chailles"
  5. Rapport annuel sur le prix de l'eau et de l'assainissement
  6. Marchés de Pays: Candidature de la commune
  7. Taux d'imposition 2006
  8. Budget 2006 Communal - eau - assainissement - lotissement "Aux chailles"
  9. Budget 2006 lotissement "Les coteaux de la Roche"
  10. Tarifs 2006
  11. Taxe locale d'urbanisme: Fixation des taux
  12. Eau potable: Nouvelle catégorie d'abonnement
  13. Lotissement "Les coteaux de la Roche": Choix du maître d'oeuvre
  14. Attribution de subventions
  15. Mise en place de plans d'amortissement
  16. SIETA Modification des statuts
  17. Attribution de Subventions Voyages scolaires
  18. Budget lotissement Aux Chailles Décision modificative N° 1
  19. SIED 70 Adhésion des communes de PERROUSE,VILLAFANS, AULX-LES-CROMARY et BOURGUIGNON-LES-MOREY
  20. SIED70 Transfert de compétence gaz de 69 communes
    Transfert de compétence « Chaufferie bois et réseau de chaleur »
    de 3 communes
  21. SIED70 Modification des statuts
  22. CCAV Nouveau siège
  23. Syndicat du Breuchin Nouveau siège
  24. Cessions gratuites de terain rue de la Pie du Chêne
  25. Extension du réseau d'eau potable 3ème tranche de travaux - Projet- Dossier de consultation des entreprise
  26. Budget communal Décision modificative N° 1
  27. Rôle d'affouage définitif 2005/2006
  28. Demande de subvention "Bordures de trottoirs"
  29. Lotissement "Les Coteaux de la Roche" Phase diagnostic
  30. Recrutement d'un agent saisonnier
  31. CCAV Modification des status
  32. Vente de bois du 15/09/2006 Fixation d'un prix de retrait
  33. Assiette des coupes 2007
  34. Extension du domaine forestier
  35. Lotissement "Les coteaux de la Roche" Phase Esquisse
  36. Marché nocturne du 28/07/2006 Versement d'une subvention
  37. Rue de la pie du chêne: cessions gratuites de terrains
  38. Programme de travaux 2007
  39. Vente de bois de chauffage
  40. Travaux d'alimentation en eau potable : avenant au Marché de Maîtrise d'oeuvre du 13/12/2006.
  41. Budget communal : Décision modificative
  42. Indemnité du Conseil allouée au comptable du Trésor.
  43. Personnel communal - Heures complémentaires
  44. Marché nocturne du Pays de VESOUL -VAL DE SAONE
    Candidature de la commune
  45. CCAV : Rapport d'activité 2005
  46. Voyage scolaire : Attribution de subvention
  47. Aménagement de voirie - Campagne 2005 : Annulation du marché de maîtrise d'oeuvre
  48. Lotissement "Les Coteaux de la Roche"
    Etat d'avancement des études
    Acquisition d'une parcelle de terrain complémentaire
  49. Schéma d'aménagement fonctionnel, esthétique et de sécurité du village : projet de mission d'assistance à Maître d'ouvrage

2007Retour Haut de page

  1. Affouage 2006/2007: Approbation du rôle
  2. Aménagement esthétique du réseau d'électricité - 6ème tranche
  3. Extension de l'installation d'éclairage public le long de la route de Coulevon
  4. Services de l'eau et de l'assainissement collectif: Rapport d'activité 2006
  5. Taux d'imposition 2007
  6. Plan Local d'Urbanisme - Examen du PADD
  7. Budget: Service de l'eau potable 2007
  8. Budget: Service de l'assainissement collectif 2007
  9. Lotissement "Les coteaux de la Roche": Avant projet
  10. Extension du réseau d’électricité et de l’installation d'éclairage public
  11. Application du régime forestier aux parcelles ZA12 et ZA17
  12. Budget communal 2007
  13. Lotissement "Les coteaux de la roche" Budget 2007
  14. Tarifs des services publics 2007
  15. Aménagement esthétique du réseau électrique - 6ème tranche
  16. Extension du réseau d'eau potable - Tranche 2007 - Demande de subvention
  17. Attribution de subvention (ADMR et FASSAD)
  18. Lotissement les coteaux de la Roche: Acquisition des parcelles B520 et B578
  19. Forêt communale de Villeparois - Révision d'aménagement forestier 2007-2026
  20. Travaux d'alimentation en eau potable - Renforcement du réseau 4ème tranche - Avant projet Demande de subvention
  21. Travaux d'alimentation en eau potable - Renforcement du réseau 4ème tranche - Phase projet - DCE
  22. Ouverture d'une ligne de trésorerie
  23. Acquisition d'un véhicule utilitaire
  24. Lotissement "Les coteaux de la Roche" - Dossier de consultation des entreprises - Lancement de l'appel d'offres
  25. Service d'assainissement non collectif: Plan de zonage
  26. Syndicat des eaux du Breuchin: Rapport annuel du délégataire
  27. Frais de scolarisation
  28. Recrutement d'un agent saisonnier
  29. Vente de bois du 23 octobre 2007 : Fixation du prix de retrait
  30. Affouage 2007/2008 article 075642
  31. Projet de zonage d'assainissement
  32. Versement d'une subvention au foyer des Grillons
  33. Budget du servuce de l'eau potable: Décision modificative n°1
  34. Budget "Les Coteaux de la Roche" : Décision modificative n°1
  35. Lotissement "les Coteaux de la roche" Plan de financement - Fixation du prix de vente des terrains.
  36. Budget communal: Décision modificative N° 1
  37. Recrutement d'agents non titulaires de remplacement
  38. Personnel communal: Ratios d'avancement
  39. Rapport d'activité 2006 de la Communauté de Communes de l'Agglomération de Vesoul
  40. Plan de prévention des risques d'inondation du Durgeon aval: Consultation des conseils municipaux préalable à l'enquête publique
  41. Participation de la commune aux frais scolaires (gratuité)
  42. Versement de subventions aux associations Mon Village et VI-VA
  43. Vente de bois de chauffage
  44. Dossier de concertation RN19
    Contribution de la Commune de Villeparois
  45. Installation d’un deuxième four par le SYTEVOM
    dans le centre de traitement de Noidans le Ferroux
  46. Communauté de Communes de l’Agglomération de VESOUL Extension du périmètre Modification des statuts
  47. Attribution de subventions Voyage scolaire
  48. Budget Lotissement « Les coteaux de la Roche » Décision modificative N° 2
  49. Attribution d’heures complémentaires
    au personnel communal
  50. Budget communal 2007 décision modificative N° 2





 

  1. Commune: Compte administratif 2007
  2. Service de l'eau potable: Compte administratif 2007
  3. Service de l'assainissement: Compte administratif 2007
  4. Lotissement "Les coteaux de la Roche": Compte administratif 2007
  5. Bilan de la formation des élus 2007
  6. Budget communal primitif 2008
  7. Service de l'eau potable: Budget primitif 2008
  8. Service de l'assainissement: Budget primitif 2008
  9. Lotissement " Les coteaux de la Roche": Budget primirtif 2008
  10. Rôle d'affouage 2007/2008
  11. Modification du tableau des durées d'amortissement du budget communal

    Election du Maire
    Election des Adjoints

  12. Désignation des délégués à la Communauté de Communes de l'Agglomération de VESOUL
  13. Syndicat mixte des eaux du Breuchin: Désignation d'un représentant de la commune et d'un suppléant
  14. Syndicat mixte des eaux du Breuchin:: Adhésion des communes d'Andelarre, Andelarot, Mailley-Chazelot et Velleguindry-Levrecey
  15. SIED 70: Désignation du représentant de la Commune et d'un suppléant
  16. Renouvellement du contrat groupe d'assurance statutaire
  17. Forêt communale: Présentation du programme d"aménagement 2007-2006, programme de travaux 2008
  18. Composition de la commission d'appel d'offres
  19. Fonctionnement du Conseil municipal - Commission
  20. Indemnités du Maire et des Adjoints
  21. Renouvellement des membres du Centre Communal d'Action Sociale
  22. Vente de bois de Chauffage
  23. Taux d'imposition 2008
  24. SIED 70 Adhésion des communes de BEAUMOTTE-LES-PINS, BOUSSERAUCOURT , DAMPIERRE-SUR-SALON , JONVELLE ,VERMOTTE (La) et VESOUL
  25. Renouvellement de la commission communale des impôts directs Liste de présentation
  26. Révision du Plan Local d’Urbanisme
    Observations de la commission d’enquête publique
  27. Service de l'eau potable: rapport d'activité 2007
  28. Tarifs 2008
  29. Attribution de subventions
  30. Désignation des correspondants de l'Etat
  31. Réseau d'assainissement: Conventions de servitude
  32. Convention Villeparois - Coulevon Mutualisation de matériel
  33. Acquisition de matériels mutualisés avec la commune de Coulevon
  34. Aménagement de la rue de Fanican: Demande de subvention au titre des amendes de police
  35. Service de l'eau potable: Mise en place du prélèvement automatique
  36. Service de l'eau potable: Réalisation d'un emprunt de 60 000 € inscrit au budget 2008
  37. Budget général: Réalisation d'un emprunt de 25 000 € inscrit au budget 2008
  38. Budget lotissement Les coteaux de la Roche": Décision modificative N° 1
  39. Délégations du Conseil municipal au Maire
  40. Lotissement "Les coteaux de la roche" Echange de parcelles
  41. Contournement de Vesoul par la RN 19: Nouvelle contribution de la commune de Villeparois
  42. SIED 70 Adhésion de la commune de Chancey
  43. Problèmes de ruisselement: demande d'intervention du SIETA
  44. Zonage d'assainissement: Approbation définitive
  45. Extension du réseau d'éclairage public rue de Fanican
  46. Frais de scolarisation - Non participation de la commune
  47. Coupes de bois 2009
  48. Budget communal: Décision modificative N° 1
  49. Budget du service de distribution de l'eau potable: Décision modificative N° 1
  50. Lotissement "Les coteaux de la roche" Point de situation financière
  51. Supprimée
  52. Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor
  53. SIED 70 : Adhésions de nouvelles communes
  54. Gratuité scolaire : Attribution d'une subvention
  55. Redevance d'assainissement non collectif
  56. Personnel communal : Attributions de primes de fin d'année
  57. Recensement de la population 2009
  58. Renforcement de la protection incendie: Demande de subvention
  59. Cession gratuite de terrain Délégation de signature
  60. Schéma d'aménagement fonctionnel esthétique et de sécurité du village

2009 Retour Haut de page

  1. Dossier ruisselement - plateau de Fanican
  2. Attribution de subventions pour voyages scolaires
  3. Commune: Compte administratif 2008
  4. Service de l'eau potable: Compte administratiif 2008
  5. Service de l'assainissement collectif: Compte administratif 2008
  6. Lotissement "Les coteaux de la roche" Compte administratif 2008
  7. Taux d'imposition 2009
  8. Tarifs 2009
  9. Service de l'eau potable: Ouverture de crédits
  10. Adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion
  11. Budget communal
  12. Budget du service de l'eau potable
  13. Budget du service de l'assainissement collectif
  14. Budget du lotissement "Les coteaux de la roche"
  15. Schéma d'aménagement du Village: Choix du prestataire
  16. Service de l'eau et de l'assainissement: Rapport d'activité 2008
  17. SIED 70 Adhésion de nouvelles communes
  18. Attribution de subventions
  19. Budget communal: Décision modificative N° 1
  20. Budget assainissement: Décision modificative N° 1
  21. Budget communal: Décision modificative N° 2
  22. Budget Eau potable: Décision modificative N° 1
  23. Coupe de bois 2009 Prix de retrait (Confidentielle)
  24. Régularisation cadatrale
  25. Vente d'une bande de terrain de voirie
  26. Contentieux entre la commune de Noidans les Vesoul et la CCAV

 

  1. Renouvellement de la convention ATESAT
  2. Commune: Compte administratif 2009
  3. Service de l'eau potable: Compte administratif 2009
  4. Service de l'assainissement collectif: Compte administratif 2009
  5. Lotissement "Les coteaux de la Roche": Compte administratif 2009
  6. Souscription d'un nouvel emprunt de 200 000 €
  7. Taux d'imposition 2010
  8. Subvention voyage scolaire
  9. Indemnité du comptable du trésor
  10. Amortissement des biens de faible valeur
  11. SIED 70 adhésion de nouvelle communes
  12. Ajustement des tarifs des services public communaux
  13. Commune: Budget primitif 2010
  14. Service de l'eau potable: Budget 2010
  15. Service de l'assainissement collectif: Budget 2010
  16. Lotissement "Les coteaux de la roche": Budget 2010
  17. Subvention voyage scolaire
  18. Renouvellement des membres du bureau de l'association foncière de remembrement
  19. Services de l'eau et de l'assainissement - Rapport d'activité 2009
  20. Budget assainissement 2010 - Décision modificative N° 1
  21. Budget eau potable 2010 - Décision modificative N° 1
  22. Budget communal 2010 - Décision modificative N° 1
  23. Actualisation du tableau des voiries communales
  24. GRH - Création d'un poste permanent
  25. Travaux de voiries - Adhésion au CAUE
  26. Vente de bois - fixation du prix de retrait (confidentielle)
  27. Assiette des coupes de bois 2011
  28. Attribution de subventions
  29. Révision des documents d'urbanisme - demandes préalables de la commune de Villeparois
  30. Aménagements de voierie/ Mission confiée au CAUE
  31. Gestion du personnel: Suppression d'un poste permanent
  32. Gestion du personnel: Mise à jour du tableau des effectifs
  33. Budget communal: Décision modificative N° 2
  34. PLU Débat sur la plan d'aménagement et de développement durable (PADD)
  35. Assainissement:Résultat du diagnostic - programme de travaux
  36. Gestion du personnel: Prime de fin d'année
  37. Passage de la communauté de communes de l'agglomération de VESOUL en communauté d'agglomération
  38. Tarifs communaux 2011
  39. Mise en place de la participation raccordement égoût (PRE)
  40. Versement de subventions pour voyages scolaires
  1. Budget du service assainissement 2011
  2. Réhabilitation de la rue de la pie du Chêne - Marché de travaux
  3. Réhabilitation de la rue de la pie du chêne - ouverture d'une ligne de trésorerie
  4. Réhabilitation de la rue de la Pie du chêne - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre
  5. ..

2012 Retour Haut de page

  1. Subvention voyage scolaire
  2. Service de l'eau potable Compte administratif 2011
  3. Service de l'assainissement collectif Compte administratif 2011
  4. Lotissement Les coteaux de la Roche Compte administratif 2011
  5. Subvention voyage scolaire
  6. Budget communal 2012
  7. Service de l'eau potable Budget 2012
  8. Service de l'assainissement collectif Budget 2012
  9. Lotissement Les coteaux de la Roche Budget 2012
  10. Convention Commune département pour l'entretien des accotements de la RD 118
  11. Taux d'imposition 2012
  12. Participation au financement de l'assainissement collectif (tarifs)
  13. Budget communal 2012 Décision modificative N° 1
  14. Renouvellement de la ligne de trésorerie
  15. Délégation au Maire pour la gestion des contrat d'assurance
  16. Modification du périmètre du SIED 70
  17. Mise en place de la participation pour le financement de l'assainissement
  18. Budget communal Décision modificative N° 1
  19. Ouverture d'une ligne de trésorerie
  20. Délégation au Maire pour les contrats d'assurance
  21. Rapport d'activité 2011 sur le prix de l'eau et de l'assainissement
  22. Personnel communal: Autorisation de recrutement d'un agent contractuel
  23. Renouvellement du contrat d'assurance statutaire délégation au CG70
  24. Convention pour la dématérialisation de la transmission des données électorales et d'état civil à l'INSEE
  25. Budget communal: Décision modificative N° 2
  26. Transfert de la compétence assainissement à la communauté d'agglomération: Position de la commune de Villeparois
  27. Tarifs 2013
  28. Assurance statutaire
  29. Primes de fin d'année
2013 Retour Haut de page
  1. Commune compte administratif 2012
  2. Service de l'eau potable Compte administratif 2012
  3. Service assainissement compte administratif 2012
  4. Projet de convention de facturation service assainissement par la CAV
  5. Coupes de bois 2013
  6. Travaux en forêt 2013
  7. Aménagement foncier de la commune de Coulevon
  8. Subventions voyage scolaires
  9. Taux d'imposition 2013
  10. Budget communal 2013
  11. Budget du service de l'eau potable 2013
  12. Budget lotissement les coteaux de la roche 2013
  13. Indemnité du comptable
  14. Adhésion au CNAS
  15. Lotissement Les coteaux de la roche CA 2012
  16. Renouvellement de la ligne de trésorerie
  17. Modification du protocole horaire des agents
  18. Convention INSEE/COMMUNE
  19. Rapport d'activité 2012 services de l'eau et de l'assainissement
  20. Acquisition des parcelles ZA15 et ZA16
  21. Plan communal de sauve garde
  22. Projet de DICRIM
  23. Budget communal Décision modificative N° 1
  24. Tarifs communaux 2014
  25. Primes de fin d'année attribuées au personnel communal
  26. Recencement INSEE 2014
  27. Budget communal : Décision modificative N° 2
  28. Budget communal : Décision modificative N° 3
  1. Service de l'eau potable: Compte administratif 2013
  2. Lotissement Les coteaux de la roche: Compte administratif 2013
  3. Taux d'imposition 2014
  4. Commune: Budget 2014
  5. Service de l'eau potable: Budget 2014
  6. Lotissement les coteaux de la roche: Budget 2014
  7. Projet de convention Commune/CAV suite au transfert de la compétence assainissement
  8. Projet de convention avec le Centre de gestion 70 concernant la médecine préventive
  9. Adhésion au CAUE
  10. Modification des statuts du Syndicat mixte des eaux du Breuchin
  11. Election du Maire
  12. Fixation du nombre d'adjoints
  13. Election du premier adjoint
  14. Désignation des délégués aux SIED 70
  15. Désignation des délégués au syndicat mixte des eaux du Breuchin
  16. Proposition à la CAV de délégués au SMETA
  17. Désignation du correspondant défense

 

  1. ,
  2. ,
  3. ,
  4. Groupement de commandes Marchés de télécommunication
  5. ,
  6. ,
  7. ,
  8. ,
  9. Compte administratif budget communal 2014
  10. Taux d'impôsition 2015
  11. Budget communal 2015
  12. Budget service de l'eau potable 2015
  13. Budget Lotissement les Coteaux de la roche 2015
  14. Changement d'adresse fiscale
  15. Demande de subvention: Travaux de voirie Rue de Fanican
  16. Constitution d'un groupement de commande
  17. Déclassemnt de la parcelle AA77
  18. Subventions voyages scolaires
  19. Travaux d'adaptation des locaux communaux pour l'accessibilité
  20. Rapport d'activité CAV 2014
  21. Adoption du rapport sur la qualité de l'eau potable 2014 (RPQS)
  22. Renouvellement de la ligne de trésorerie
  23. Décision modificative N° 1 Budget communal
  24. Décision modificative N° 1 budget eau potable
  25. Décision Modificative N° 2 Budget communal
  26. Transfert de compétence SIED70
  27. Création d'un poste d'adjoint technique 1ère classe
  28. Ajustement des tarifs 2016
  29. Primes de fin d'année
  30. OPAH Centre bourg
  31. Schéma de mutualisation communautaire
  32. Assiette des coupes de bois 2016
  33. Dissolution du CCAS
  34. Décision modificative N° 2 budget eau potable
  35. Décision modificative N° 3 budget communal
  36. Modification statitaire de la CAV
  37. Contrat groupe assurance statutaire
  38. Participation à la protection sociale complémentaire
  39. Location d'une parcelle de terrain à EARL Bersot

 

 

Les arrêtés municipaux

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Historique: 2006,2007, 2008,2009, 2010, 2011,2012, 2013 , 2014  

2006

  1. Reclassement indiciaire
  2. Reclassement indiciaire
  3. Vide grenier
  4. Marché de Pays
  5. Débit de boisson vide grenier
  6. Débit de boisson Marché de Pays
  7. Avancement professionnel
  8. Déviation de la circulation CD 118
  9. Débit de boisson 14 juillet
  10. Débit de boisson Fête du Village
  11. Nouvelle bonification indiciaire

2007

2008

2009

 

2010

2011

2012

2013

 

2014

 

 

 

Les budgets

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Budget de l'année en cours 2017

Budget de l'année précédente 2016

Les comptes administratifs

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Compte administratif de l'année N-2

Compte administratif de l'année N-1

2012
2013

Les rapports d'activités des services publics

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Rapports d'activité de l'année précédente

Rapports d'activité de l'année en cours

2009
2010

Les autorisations d'urbanismes

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Demandes d'autorisation déposées à la mairie et en cours d'instruction

Mise à jour le 19/08/2013

Pour consulter le registre 2007 cliquez ici

Pour consulter le registre 2008, cliquez ici

Pour consulter le registre 2009, cliquez ici

Pour consulter le registre 2010, cliquez ici

Pour consulter le registre 2011, cliquez ici

Pour consulter le registre 2012, cliquez ici

Pour consulter le registre de l'année en cours, cliquez ici

Autres actions d'urbanisme en cours:

Néant

 

 

 

 

 

 

 

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