Villeparois sur Google Maps : https://www.google.fr/maps/
Carte Michelin de Villeparois : https://www.viamichelin.fr/web/
Plan du village : Villeparois2010-A3.pdf
L’équipe municipale
| Maire | Michel Bourgeois |
| Première Adjointe | Nathalie BAGUET |
| Les conseillers municipaux | Philippe LEQUIEN Lydie DUARTE-SERRA Patrick GLORY Bérénice GUILIANI Fabienne MARTIN Pierre Edouard MILLOT André ROYER Mariam WAII |
| Le personnel communal | Secrétaire : Sophie SAGUIN Agents d’entretien : Corinne BARBERET |
Contacter la mairie
La mairie : 03.84.75.29.28
Le Maire, en cas d’urgence : 06.75.79.43.20
E -mail : mairie.villeparois@wanadoo.fr
Le secrétariat est ouvert les lundis et jeudis de 8h à 12h.
Comment réserver et louer la salle de convivialité
Les habitants de Villeparois ainsi que les Associations domiciliées sur notre commune peuvent louer la salle pour une capacité maximum de 40 personnes.
La redevance d’utilisation est actuellement de 50€ (Tarif 2024) et vous permet de disposer de la salle du vendredi 14H au lundi 14H. (Conformément au Règlement d’Utilisation).
Vous avez la possibilité de télécharger les documents nécessaires à la location. Vous devez au préalable contacter Mme BAGUET au 06.75.93.81.55 pour vous assurer de la disponibilité.
Attention: A compter du 1er janvier 2025 la location de la salle passera à 80 €
Adressez-vous à la mairie dans les cas suivants :
Renouveler un livret de famille
Vous inscrire sur les listes électorales
Adressez à la Mairie de Vesoul pour renouveler passeport ou carte d’identité
Obtenir un autorisation d’urbanisme
(permis de construire, déclaration de travaux, certificat et renseignements d’urbanisme, etc.)
Autorisations de voiries
Autorisation d’urbanisme
Consulter ou obtenir des renseignements sur les documents et actes administratifs, les budgets de la commune et de ses services, le cadastre, l’état civil, la réglementation locale.
Vous marier ,déclarer la naissance d’un enfant né dans la commune ou reconnaître un enfant.
Déclarer le décès d’un proche et obtenir les autorisations funéraires nécessaires (Transport de corps, inhumation, travaux dans l’enceinte du cimetière, etc.)
Acheter une concession de cimetière
Liste des opérateurs funéraires 2007
Obtenir des renseignements sur le fonctionnement du service d’accompagnement des enfants.
Adressez-vous à la CAV (Communauté d’Agglomération de Vesoul) dans les cas suivants :
Souscrire un contrat de fourniture d’eau potable, un branchement sur le réseau d’eau potable ou d’assainissement, signaler un incident, une fuite sur votre branchement, résilier votre contrat, consulter les règlements et les tarifs du service de l’eau potable et de l’assainissement, les contrôles de qualité de l’eau distribuée sur la commune.
Obtenir des renseignements sur le fonctionnement du service de collecte des ordures ménagères et le tri sélectif, organisé par la Communauté de Communes de l’Agglomération de Vesoul.
Obtenir ou renouveler un bac jaune de tri sélectif, un bac pour vos poubelles ou signaler tout disfonctionnement de ce service.
Obtenir des renseignements sur le fonctionnement des transports scolaires, les horaires, etc.
Si vous avez décidé de résider dans notre commune
N’oubliez pas de vous présenter dans les quelques jours qui suivent votre arrivée à la mairie et si possible aux heures de permanence du secrétariat.
Le Maire ou un élu vous accueillera avec plaisir.
Quelques renseignements administratifs vous seront demandés, munissez-vous si possible de votre livret de famille ou d’une pièce d’identité.
Si vous déménagez
Signalez votre départ au secrétariat de Mairie et n’oubliez pas de nous laisser votre nouvelle adresse.
Attention, avant votre départ nous devons procéder en votre présence au relevé de votre compteur d’eau potable et à la fermeture de votre branchement. Le bac jaune de tri sélectif mis à votre disposition et peut-être le bac « poubelles » ne vous appartient pas, vous devez le laisser à votre successeur.
Services publics
Les transports en commun Moova
L’agglomération de Vesoul organise le réseau de transports en commun Moova.
Ce réseau se compose de :
- 9 lignes régulières qui irriguent les communes de Vesoul, Vaivre-et-Montoille, Echenoz-la-Méline, Noidans-lès-Vesoul, Navenne, Quincey, Frotey et Pusey
- De renforts en heures de pointe des entrées et sorties d’établissements publics et principalement scolaires : 5 DIRECT, ouverts à tous, du lundi au vendredi en période scolaire
- 3 services de transports à la demande tels que :
- Moova la demande : service réservé aux zones non desservies par les lignes régulières,
- Moova Access : transport d’adresse à adresse réservé aux les personnes à mobilité réduite, et aux personnes de plus de 75 ans,
- Moova Flexo : service permettant aux actifs de se rendre dans n’importe quelle zone d’activité de l’agglomération tôt le matin ou tard le soir. moova Flexo permet également de se rendre au Pôle Multimodal tôt le matin ou tard le soir pour organiser des correspondances avec les cars et les trains
Le réseau moova fonctionne du lundi au samedi, hors jours fériés ; et les principales lignes qui forment l’armature du réseau passent par le Pôle d’Echange Multimodal, ce qui permet aux voyageurs d’organiser leurs correspondances avec les cars Mobigo et les lignes de la SNCF.
L’Agglomération de Vesoul veille à ce que ces transports prennent en compte les évolutions intervenant sur le territoire de la CAV.
MOOVA INFO
Téléphone :
0 800 09 99 39 (appel gratuit depuis un poste fixe)
Guichet Moova : Boutique Mobilité
Pôle d’Echange Multimodal – Avenue de la Gare
70000 VESOUL
Ouvert du lundi au vendredi de 15h30 à 18h30
www.moova-mobilites.fr
Application Moova
Le service de l’eau et de l’assainissement
La gestion de ces deux services est assuré en régie par la Communauté d’Agglomérations de VESOUL.
Si vous souhaitez obtenir un raccordement, modifier votre raccordement actuel ou le résilier, vous devez vous adresser à la CAV.
L’utilisation de ces services est soumise à des règlements approuvés par le conseil communautaire consultables sur le site de la CAV.
Concernant le service de l’eau potable, la commune de Villeparois est raccordé au syndicat du Breuchin. La commune ne dispose pas de ressource propre. La totalité de l’eau distribuée est donc achetée à l’exploitant du réseau du Breuchin (Actuellement la société GAZ et EAUX)
En 2005, la commune à fait construire un réservoir d’eau de 250 m3 afin d’améliorer la défense incendie du Village et sécuriser l’approvisionnement en eau potable des habitations et des exploitations agricoles.
Concernant l’assainissement, la totalité des habitations est déservie par un réseau séparatif raccordé sur la station d’épuration de la Communauté de Communes de l’Agglomération de VESOUL.
La gestion des zones concernées par l’assainissement individuel à été confiée à la Communauté de Communes de l’Agglomération de VESOUL. Pour Villeparois, cette zone est limitée aux deux exploitations agricoles.
Les transports scolaires
Transports scolaires 2023
La commune de Villeparois est équipée de deux arrêts Bus, un situé au carrefour de la rue des Sources et de la rue de Prémoulin, l’autre rue des Sources, à l’entrée du Village, coté Coulevon.
Les jeunes enfants sont accompagnés à chaque voyage par une personne adulte, rémunérée par les communes de Villeparois et Coulevon.
Son activité est formalisée dans une Charte de l’accompagnatrice signée par les Maires des deux communes.
La collecte des ordures ménagères et le tri sélectif
Cette prestation est assurée par la Communauté d’Agglomérations de Vesoul.
La Communauté d’Agglomération de Vesoul organise le ramassage des ordures ménagères et le tri sélectif.
Concernant les ordures ménagères, la Communauté d’agglomérations de Vesoul mais à la disposition des habitants un bac normalisé.
La Communauté d’Agglomération de Vesoul met également à disposition des habitants, des bacs jaunes.
Un calendrier des jours de collecte est distribué chaque année aux habitants. Il est disponible sur le site internet de la CAV, sur la page de Villeparois
Si les bacs ne vous ont pas été fournis, vous devez les réclamer à la Mairie en précisant votre adresse exacte et le nombre de personnes composant votre famille. Attention, ces bacs ne vous appartient pas, vous devez les laisser dans votre logement si vous déménagez. Si ces bacs sont abîmés ou trop petit, contactez de préférence la mairie. Dans le bac jaune, vous devez y placer tous les emballages (Bouteilles plastiques, boites de conserves, cartonnettes, cannettes en aluminium, etc.) à l’exception des bouteilles d’huile et le papier ( revues et journaux).
La Communauté d’Agglomération de Vesoul organise également le 2ème mardi de chaque mois un ramassage du verre en porte à porte. Des bacs d’apport volontaire sont également disponibles rue du Bâtard pour le verre.
Deux déchetteries sont à votre disposition pour les déchets verts, les encombrants, la ferraille, etc. Ce service est gratuit pour les particuliers.
Le ramassage des déchets vert en porte à porte n’a pas été retenu pour Villeparois: C’est un service optionnel facturé en sus aux habitants des communes qui ont retenu cette option.
| Déchetterie de Pusey | Déchetterie de Quincey |
|---|---|
| Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h00 de 14h00 à 18h00 Le samedi :De 8h30 à 12h00 De 14h00 à 17h30 | Du mardi au vendredi :de 8h30 à 12h00 de 14h00 à 18h00 Le samedi :De 8h30 à 12h00 De 14h00 à 17h30 Fermé le lundi |
Réseau de distribution du réseau d’électricité
La gestion du réseau de distribution d’électricité est assuré par la société ENEDIS:
Pour obtenir des renseignements sur le gestionnaire
Démarches d’ouverture d’un compteur électrique
Information sur l’agence de Villeparois
Comment s’inscrire
Sur les listes électorales de la commune
Présentez vous au secrétariat de la mairie, de préférence pendant les heures de travail de la secrétaire de mairie ou aux heures de permanence des élus avant le 31 décembre de l’année en cours.
Dans le parcours de citoyenneté défini par la loi du 28 octobre 1997
Fille ou garçon, présentez vous au secrétariat de mairie dès le seizième anniversaire et dans les trois mois qui suivent.
Cliquez ici pour connaitre les documents que vous devez apporter et les détails de la procédure.
La modernisation de l’Etat au quotidien : Le e-recensement se développe pour les jeunes.
Chaque année, quelque 800 000 jeunes de nationalité française doivent procéder à leur recensement citoyen. Jusqu’à présent, les jeunes devaient se déplacer en mairie pour effectuer cette démarche. Désormais, ils peuvent la faire en ligne grâce à la procédure simple et gratuite disponible 24 h/24, 7 jours/7.
Il suffit de créer un compte sur mon.service-public.fr pour accéder à la démarche « Recensement citoyen obligatoire ». Le recensement est l’étape indispensable pour être convoqué à la Journée défense et citoyenneté (ex-JAPD).
Scolarité – garde d’enfants
Commerces et artisans
Les artisans et entreprises installés sur le territoire de la commune.
Vie associative et loisirs
Les associations de Villeparois:
– Association « Mon Village »
– Association de chasse
Vie paroissiale
Le relais paroissial de Villeparois vous invite à des prières à Marie tous les mercredi soir du mois de mai à 20 heures.
Ce sera peut-être l’occasion pour vous de découvrir la petite chapelle de Villeparois, malheureusement souvent fermée et de rencontrer les personnes engagées dans la communauté chrétienne ou simplement intéressées
Une messe est célébrée chaque année le 29 septembre, jour de la saint Michel à 18 heures 30
Réglementation locale
Réglementation locale de la commune
La sécurité civile
Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels technologiques majeurs:
Retrait-gonflement des sols argileux: Carte des aléas disponible sur www.argiles.fr
Adresses utiles :
Service départemental d’incendie et de secours de la Haute-Saône – SDIS 70
Site Internet de la préfecture: http://www.haute-saone.gouv.fr
La vie sociale de la commune
Le CCAS de Villeparois a été remplacé par une commission communale composée d’élus et de personne volontaires
Les administrations locales: Les adresses utiles
Le site internet de la DRASS et des DASS de Franche-Comté
FASSAD 70
39 rue Gérôme
BP 50166
70003 VESOUL
Tél. : 03.84.75.97.50
Fax : 03.84..75.97.53
ADMR
Association local des Moulins 7000 FLAGY
CRAM Bourgone Franche-Comté
ZAE Capnord – 38 rue de Cracovie
21044 Dijon Cedex
Tél.: 0 825 393 783
Fax: 03.80.70.52.20
Service-Public. fr: La première réponse à vos questions
Direction générales des impôts
Direction des Services Fiscaux de la Haute-Saône
14 place du 11ème Chasseurs
BP 379
70014 VESOUL
Tél.: 03.84.96.37.37
Fax: 03.84.76.58.72
Assédic
Tél.:3949
La Mission Locale Espace Jeunes du bassin d’emploi de Vesoul c’est:
– auprès des jeunes :
- Une aide et un accompagnement individualisé pour trouver un emploi, une formation ou définir un projet professionnel.
- 8 conseillères à la rencontre des jeunes de 16 à 25 ans sortis du système scolaire ou universitaire.
- La mise en place d’aides financières et de l’ensemble des mesures, procédés, contrats, destinés à aider les jeunes dans leur parcours quelque soit leur niveau d’études.
– auprès des entreprises :
- Un pôle d’information sur les nombreux dispositifs d’aide à l’emploi et à l’embauche des jeunes.
- Appui et conseil auprès des entreprises locales pour leurs procédures de recrutement :
- Un accompagnement dans la recherche de personnel adapté (aide à la présélection).
- Conseil au recrutement (présentation des dispositifs d’aide à l’embauche, accompagnement dans la mise en place des mesures…).
Pour tout complément d’information, contactez la Mission Locale Espace Jeunes au 03.84.76.38.19
ou venez directement 29 bd Charles de Gaulle à VESOUL :
Du lundi au vendredi : 8h30 / 12h00 et 13h15 / 17h00 sauf mardi matin
Urbanisme
Servitudes locales (cette liste n’est pas exhaustive)
Pour consulter le cadatre, cliquez ici
Voiries Chemins et places
Aide et conseil aux particuliers : Le CAUE