Les arrêtés municipaux

Les derniers arrêtés au tableau d’affichage

• L’association « Mon village Vous propose
• Arrêté 70-2024-02-23-00001 autorisant les agents de la DREAL à pénétrer sur les propriétés privées
• Travaux d’entretien de la végétation nécessaires au bon fonctionnement de la ligne à haute tension 225 KV MAMBELIN – PUSY
• Arrêté autorisant à compter du 1er mars 2024 les agents de la DREAL BFC et leurs délégués (Société Botanique de Franche-Comté) à pénétrer sur les propriétés privées de l’ensemble des communes du département
• Autorisation de pénétrer sur les propriétés privées – Inventaire du patrimoine naturel – Natura 2000

Historique

2014 | 2013 | 2012 | 2011 | 2010 | 2009 | 2008 | 2007 | 2006

2014

1. 01-2014 Gestion du personnel (indisponible)
2. 02-2014 Travaux d’assainissement réalisés par la CAV (indisponible)
3. 03-2014 Gestion du personnel (indisponible)
4. 04-2014 Gestion du personnel (indisponible)
5. 05-2014 Délégations au premier Adjoint

2013

1. 01-2013 Déviation pour travaux rue du Bâtard
2. 02-2013 Gestion du personnel (indisponible)
3. 03-2013 Mise en place de déviation pour vide grenier
4. 04-2013 Autorisation de curage et de passage caméra (CAV)
5. 05-2013 Intervention entreprise COLAS
6. 06-2013 Désignation d’un agent recenseur
7. 07-2013 Désignation d’un coordonnateur pour le recensement de la population en 2014

2012

1. 01-2012 Gestion du personnel (indisponible)
2. 02-2012 Mise en place d’une déviation sur le RD118
3. 03-2012 Débit de boisson vide grenier
4. 04-2012 Déviation RD118 pour vide grenier
5. 05-2012 Débit de boisson concours de pétanque
6. 05-2012 Gestion du personnel (indisponible)
7. 07-2012 Gestion du personnel (indisponible)
8. 08-2012 Gestion du personnel (indisponible)

2011

1. 01-2011 Déviation pour vide grenier
2. 02-2011 Débit de boisson vide grenier
3. 03-2011 Personnel communal (indisponible)
4. 04-2011 Personnel communal (indisponible)
5. 05-2011 Personnel communal (indisponible)
6. 06-2011 Déviation travaux de la rue de la Pie du Chêne

2010

1. 01-2010 Vide Grenier 2010
2. 02-2010 Débit de boisson vide grenier
3. 03-2010 Déviation pour vide grenier
4. 04-2010 Mise à jour du règlement de collecte des OM par la CCAV
5. 05-2010 Personnel communal (indisponible)

2009

1. 01-2009 Permis de stationnement
2. 02-2009 Débit de boissons repas de l’association « Mon Village »
3. 03-2009 Débit de boissons Vide grenier
4. 04-2009 Vide grenier 2009
5. 05-2009 Stationnement des gens du voyage
6. 06-2009 Stationnement des gens du voyage
7. 07-2009 Débit de boissons « Fête du village »
8. 08-2009 Personnel communal (indisponible)

2008

1. 01-2008 Privé (indisponible)
2. 02-2008 Mise à l’enquête publique du projet de zonage d’assainissement et pluvial de la commune de Villeparois
3. 03-2008 Délégations des Adjoints
4. 04-2008 débit de boissons
5. 05-2008 Vide grenier
6. 06-2008 Débit de boissons
7. 07/2008 Déviation vide grenier
8. 08-2008 Nomination des membres du CCAS Hors conseil municipal

2007

1. 01-2007 Privé (indisponible)
2. 02-2007 Etat des sorties d’inventaire au 31/12/2006
3. 02-2007 Privé (indisponible)
4. 03-2007 Autorisation de vente au déballage – Vide greniers le 24/juin 2007
5. 04-2007 Vide Grenier du 24 juin 2007 Débit de boissons
6. 05-2007 Concours de Pétanque du 19 mai 2007 Débit de boissons
7. 06-2007 Débit de boissons feux d’artifice 14 juillet 2007
8. 07-2007 Interdiction de circulation sur le Chemin départemental 118 du 17/07/2007 à 8 h au 28/07/2007 à 13h
9. 08-2007 Débit de boisson marché nocturne du 27-07-2007

2006

1. Reclassement indiciaire
2. Reclassement indiciaire
3. Vide grenier
4. Marché de Pays
5. Débit de boisson vide grenier
6. Débit de boisson Marché de Pays
7. Avancement professionnel
8. Déviation de la circulation CD 118
9. Débit de boisson 14 juillet
10. Débit de boisson Fête du Village
11. Nouvelle bonification indiciaire