Délibérations du conseil municipal

Délibérations de l’année en cours

Historique

2006 | 2007 | 2008 | 2009 | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 | 2016 | 2017 | 2018 | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 |2023

2023

2022

2021

2020

2019

1. Convention entre la société par actions simplifiée Holding TR et la mairie de Villeparois
2. Projet d’achat d’une parcelle du lotissement « les coteaux de la roche » par l’OPH 70
3. Dépôt d’archives communales aux archives départementales
4. Compte administratif budget communal
5. Compte administratif budget eau potable
6. Compte administratif Lotissement « Les coteaux de la roche »
7. Taux d’imposition 2019
8. Budget communal 2019
9. Service de l’eau potable budget 2019
10. Lotissement les Coteaux de la Roche budget 2019
11. Travaux d’optimisation de l’éclairage public
12. Travaux d’extension de l’éclairage public
13. Travaux d’aménagement de la salle des fêtes
14. Travaux d’aménagement de la salle des fêtes Complément
15. Budget communal Décision modificatve N° 1
16. Groupement de commande télécom
17. Rapport sur le prix et la qualité de l’eau potable 2018
18. Octroi de chèques cadeaux (Examens scolaires et naissances)
19. Renouvellement de la ligne de trésorerie
20. Impasse des coteaux: Travaux de voirie et demande de subventions
21. Lotissement Les coteaux de la roche Décision modificative N° 1
22. Lotissement Les coteaux de la roche Décision modificative N° 2
23. Approbation règlement intérieur salle communale et contrat de location
24. Tarifs 2020
25. Lotissement Les coteaux de la roche DM2 annule et remplace

2018

1. Taux d’imposition 2018
2. Compte de gestion de compte administratif communal 2017
3. Service de l’eau potable: Compte de gestion et compte administratif 2017
4. Lotissement les coteaux de la roche: Compte de gestion et compte administratif 2017
5. Budget communal 2018
6. Service de l’eau potable: Budegt 2018
7. Lotissement les coteaux de la Roch: budget 2018
8. Création d’un poste d’adjoint technique
9. Adhésion au service de médecine de prévention
10. Lotissement Les coteaux de la Roche: Vente de la parcelle n° 8
11. Travaux de réfection de la rue de Fanican: Demande de subventions
12. Travaux de réfection de la rue de Fanican: Demande de subventions – Annule et remplace
13. Convention AFR/Commune
14. Réfection du Chemin de Coulevon
15. Achat de cartes jeunes
16. Lotissement Les coteaux de la Roche: Vente de la parcelle n° 2
17. Réfection de bordures le long du RD 118
18. Budget eau potable: DM N° 1
19. Règlement général de protection des données
20. Mise en non valeur de créances irrécouvrables
21. Recensement de la population en 2019
22. Réfection de la rue de Fanican
23. Approbation RPQS 2017 (Rapport sur le prix et la qualité de l’eau potable)
24. Indemnité de conseil allouée au trésorier
25. Rapport d’activité 2017 de la CAV
26. Renouvellement de la ligne de trésorerie
27. Réfection du chemin de Coulevon
28. Décision modificative N° budget communal
29. Répertoire électoral unique
30. Ajustement des tarifs 2019
31. Subventions voyages scolaires
32. Affouage 2018-2019
33. Assiette des coupes de bois 2019
34. Décisions modificatives budgets communal et eau potable DM02
35. Décision modificatives N° 3 Budget communal

2017

1. Affectation du solde du budget CCAS
2. Compte de gestion et compte administratif communal 2016
3. Service de l’eau potable Compte de gestion et compte administratif 2016
4. Lotissement les Coteaux de la roche: Compte de gestion et compte administratif 2016
5. Recrutement d’agent contractuels de remplacement sur emploi permanent
6. Travaux forestiers 2017 et désignation des garants pour l’affouage
7. Taux d’imposition 2017
8. Budget communal 2017
9. Service de l’eau potable budget 2017
10. Lotissement les coteaux de la roche Budget 2017
11. Indemnités du Maire et de l’Adjoint
12. Remplacement du tracteur tondeuse
13. Achat de cartes jeunes 2017
14. Budget communal 2017 Annule et remplace délibération N° 8
15. Achat d’une tondeuse
16. Budget eau potable: Mise en non valeur de créance irrécouvrables
17. CAV: Rapport annuel d’activité
18. Service de l’eau potable: Rapport annuel sur le prix et la qualité 2016
19. Modification de la durée hebdomadaire du poste de secrétaire
20. Actualisation du tableau des effectifs
21. Mise en oeuvre du régime indemnitaire
22. Renouvellement de la ligne de trésorerie
23. Budget communal: décision modificative N° 1
24. Tarifs 2018
25. Subventions voyages scolaires
26. Achat d’un ordinateur et d’une débroussailleuse
    26 bis Budget Eau potable: Décision modificative N° 1
27. Adhésion au souvenir Français
28. Assiette des coupes 2018
29. Budget eau potable et assainissement: Mise en non valeur de créances irrécouvrables

2016

1. Compte de gestion et compte administratif communal 2015
2. Service de l’eau potable Compte de gestion et compte administratif 2015
3. Lotissement Les coteaux de la Roche: Compte de gestion et compte administratif 2015
4. Transfert de charges de la ZA des angles de Vaivre à la CAV
5. Remplacement du plateau de coupe du tracteur tondeuse
6. Taux d’imposition 2016
7. Budget communal 2016
8. Service de l’eau potable: budget 2016
9. Lotissement Les coteaux de la roche: Budget 2016
10. Accessibilité des locaux de la mairie: Demande de subvention et plan de financement
11. Achat de cartes jeunes
12. Achat et implantation d’in panneau d’interdiction rue de Fanican
13. Lotissement les Coteaux de la roche: Vente de la parcelle N°2
14. Vente de terrain à un propriétaire riverain rue des Chailles
15. Lancement des travaux d’accessibilité de la Mairie
16. Extension du réseau concédé d’électricité pour l’alimentation du réservoir d’eau potable
17. Plan communal de sauvegarde
18. Budget eau potable: décision modificative N°1
19. CAV: Rapport d’activité annuel 2015
20. Renouvellement de la ligne de trésorerie
21. Budget communal: Décision modificative N°1
22. Service de l’eau potable: Rapport annuel sur le prix et la qualité 2015
23. Convention de partenariat Présence verte
24. Subvention voyages scolaires
25. Rapport d’observations de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de 2010 à 2014 de la CAV
26. Renouvellement du contrat d’assurance statutaire
27. Budget communal: décision modificative N°2
28. Budget communal DM N° 3 Budget Eau potable DM n°2
29. Dons et legs
30. Renouvellement des membres du bureau de l’association foncière
31. Tarifs 2017
32. Attribution de prime de fin d’année
33. Adhésion à l’agence départementale d’ingénierie 70
34. Indemnité du Maire et de l’adjoint
35. Service de l’eau potable: Ajustement des tarifs
36. Plan de servitude aéronautique
37. Repas de ainés
38. Avis sur le projet de déviation Est de l’agglomération de Vesoul
39. Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du CDG 70

2015

1. Travaux forestiers
2. Avenant à la convention de mise à disposition du personnel avec la CDG
3. Echange de terrain rue de Fanican
4. Constitution d’un groupement de command
5. Groupement de commandes Marchés de télécommunication
6. Adoption du RPQS
7. Compte de gestion et Compte administratif budget communal 2014
8. Compte de gestion et compte administratif 2014 service de l’eau potable
9. Compte de gestion et compte administratif Lotissement Les coteaux de la roche
10. Résultat de clôture budget communal 2014
11. Taux d’imposition 2015
12. Budget communal 2015
13. Budget service de l’eau potable 2015
14. Budget Lotissement les Coteaux de la roche 2015
15. Changement d’adresse fiscale
16. Demande de subvention: Travaux de voirie Rue de Fanican
17. Constitution d’un groupement de commande
18. Déclassement de la parcelle AA77
19. Subventions voyages scolaires
20. Travaux d’adaptation des locaux communaux pour l’accessibilité
21. Rapport d’activité CAV 2014
22. Adoption du rapport sur la qualité de l’eau potable 2014 (RPQS)
23. Renouvellement de la ligne de trésorerie
24. Décision modificative N° 1 Budget communal
25. Décision modificative N° 1 budget eau potable
26. Décision Modificative N° 2 Budget communal
27. Transfert de compétence SIED70
28. Création d’un poste d’adjoint technique 1ère classe
29. Ajustement des tarifs 2016
30. Primes de fin d’année
31. OPAH Centre bourg
32. Schéma de mutualisation communautaire
33. Assiette des coupes de bois 2016
34. Dissolution du CCAS
35. Décision modificative N° 2 budget eau potable
36. Décision modificative N° 3 budget communal
37. Modification statutaire de la CAV
38. Contrat groupe assurance statutaire
39. Participation à la protection sociale complémentaire
40. Location d’une parcelle de terrain à EARL Bersot

2014

1. Commune: compte administratif 2013
2. Service de l’eau potable: Compte administratif 2013
3. Lotissement Les coteaux de la roche: Compte administratif 2013
4. Taux d’imposition 2014
5. Commune: Budget 2014
6. Service de l’eau potable: Budget 2014
7. Lotissement les coteaux de la roche: Budget 2014
8. Projet de convention Commune/CAV suite au transfert de la compétence assainissement
9. Projet de convention avec le Centre de gestion 70 concernant la médecine préventive
10. Adhésion au CAUE
11. Modification des statuts du Syndicat mixte des eaux du Breuchin
12. Election du Maire
13. Fixation du nombre d’adjoints
14. Election du premier adjoint
15. Désignation des délégués aux SIED 70
16. Désignation des délégués au syndicat mixte des eaux du Breuchin
17. Proposition à la CAV de délégués au SMETA
18. Désignation du correspondant défense.
19. Renouvellement des membres du CCAS
20. Liste de présentation de la commission des impôts
21. Indemnités du Maire et des Adjoints
22. Dotation agent recenseur
23. Convention de mission temporaire avec le CDG 70
24. Fonctionnement du conseil municipal – Commissions
25. Refection de la rue de Prételon – Plan de financement
26. Délégation des demandes d’instruction des documents d’urbanisme
27. Intégration du résultat du budget assainissement dans le budget communal
28. Subventions voyages scolaires
29. Marché d’assistance à Maître d’ouvrage pour la passation des marchés de télécommunication Constitution d’un groupement de commande
30. Election du délégué et de trois suppléants de la commune aux élection sénatoriales
31. Motion de soutien à l’action de l’AMF
32. Budget communal: décision modificative N° 1
33. Délégation au Maire pour négocier la vente de parcelles à bâtir
34. Vente du lot N° 8 du lotissement « Les coteaux de la Roche »
35. Renouvellement de la ligne de trésorerie
36. Convention tripartite EDF
37. Cession de terrain aux Héritiers LYAUTEZ
38. Projet d’aménagement de la rue de Fanican
39. Admission en non valeur budget eau potable et commune
40. Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
41. Suppression de la collecte du verre en parte à porte
42. DM 02 Inscription au budget communal de crédits pour admission de non valeur
43. DM 01 Inscription au budget eaul de crédits pour admission de non valeur
44. Taxe d’aménagement
45. Augmentation des taux de cotisation des assurances
46. Charte citoyenne de la préservation des espaces agricoles
47. Prime de fin d’année
48. Tarifs 2015
49. Convention avec la commune de Coulevon
50. Demande de subventions pour la réfection de la rue de Fanican
51. Indemnité du comptable du trésor public

2013

1. Commune compte administratif 2012
2. Service de l’eau potable Compte administratif 2012
3. Service assainissement compte administratif 2012
4. Projet de convention de facturation service assainissement par la CAV
5. Coupes de bois 2013
6. Travaux en forêt 2013
7. Aménagement foncier de la commune de Coulevon
8. Subventions voyage scolaires
9. Taux d’imposition 2013
10. Budget communal 2013
11. Budget du service de l’eau potable 2013
12. Budget lotissement les coteaux de la roche 2013
13. Indemnité du comptable
14. Adhésion au CNAS
15. Lotissement Les coteaux de la roche CA 2012
16. Renouvellement de la ligne de trésorerie
17. Modification du protocole horaire des agents
18. Convention INSEE/COMMUNE
19. Rapport d’activité 2012 services de l’eau et de l’assainissement
20. Acquisition des parcelles ZA15 et ZA16
21. Plan communal de sauve garde
22. Projet de DICRIM
23. Budget communal Décision modificative N° 1
24. Tarifs communaux 2014
25. Primes de fin d’année attribuées au personnel communal
26. Recensement INSEE 2014
27. Budget communal : Décision modificative N° 2
28. Budget communal : Décision modificative N° 3

2012

1. Subvention voyage scolaire
2. Service de l’eau potable Compte administratif 2011
3. Service de l’assainissement collectif Compte administratif 2011
4. Lotissement Les coteaux de la Roche Compte administratif 2011
5. Subvention voyage scolaire
6. Budget communal 2012
7. Service de l’eau potable Budget 2012
8. Service de l’assainissement collectif Budget 2012
9. Lotissement Les coteaux de la Roche Budget 2012
10. Convention Commune département pour l’entretien des accotements de la RD 118
11. Taux d’imposition 2012
12. Participation au financement de l’assainissement collectif (tarifs)
13. Budget communal 2012 Décision modificative N° 1
14. Renouvellement de la ligne de trésorerie
15. Délégation au Maire pour la gestion des contrat d’assurance
16. Modification du périmètre du SIED 70
17. Mise en place de la participation pour le financement de l’assainissement
18. Budget communal Décision modificative N° 1
19. Ouverture d’une ligne de trésorerie
20. Délégation au Maire pour les contrats d’assurance
21. Rapport d’activité 2011 sur le prix de l’eau et de l’assainissement
22. Personnel communal: Autorisation de recrutement d’un agent contractuel
23. Renouvellement du contrat d’assurance statutaire délégation au CG70
24. Convention pour la dématérialisation de la transmission des données électorales et d’état civil à l’INSEE
25. Budget communal: Décision modificative N° 2
26. Transfert de la compétence assainissement à la communauté d’agglomération: Position de la commune de Villeparois
27. Tarifs 2013
28. Assurance statutaire
29. Primes de fin d’année

2011

1. Projet de requalification de l’espace Fanican -Pie du Chêne Etude du CAUE
2. Requalification de l’espace Fanican – Pie du Chêne Demande de subvention DETR
3. Institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
4. Attribution de subventions pour voyage scolaires
5. Convention de déneigement Commune / GAEC Les deux rivières
6. Lotissement Aux Chailles Clôture des comptes Décision modificative N° 1
7. Requalification de l’espace fanican – Pie du Chêne: Choix du Maître d’oeuvre
8. Requalification de l’espace fanican – Pie du Chêne: Demande de subvention au titre des amendes de police
9. Adhésion 2011 au CAUE
10. Mise à jour du protocole horaire des agents communaux
11. Compte administratif 2010 de la commune
12. Compte administratif 2010 du service de l’eau potable
13. Compte administratif 2010 du service de l’assainissement collectif
14. Compte administratif 2010 du lotissement « Les coteaux de la roche »
15. Subvention pour voyage scolaire
16. Taux d’imposition 2011
17. Budget communal 2011
18. Budget du service de l’eau potable 2011
19. Budget du service assainissement 2011
20. Budget du lotissement « Les coteaux de la roche » 2011
21. Requalification de la rue de la rue de la Pie du Chêne Phase APS
22. Versement de subventions pour voyages scolaires
23. Modification des statuts de la CCAV – Avis de la commune
24. Projet de schéma départemental intercommunal – Avis de la commune
25. Révision du PLU Communautaire Arrêt du Projet
26. Requalification de la rue de la Pie du chêne Phase APD
27. Protocole horaire du personnel communal – Nouvel examen après avis favorable du CTP
28. Verssement de subventions pour voyage scolaires
29. Services de l’eau potable et de l’assainissement: Rapport d’activité 2010
30. SIED 70 Modification des statuts
31. Etude IRH Projet de convention avec la CCAV
32. Service de l’eau potable Budget 2011 DM 01
33. Réhabilitation de la rue de la pie du Chêne – Marché de travaux
34. Réhabilitation de la rue de la pie du chêne – ouverture d’une ligne de trésorerie
35. Réhabilitation de la rue de la Pie du chêne – Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre
36. Réhabilitation de la rue de la pie du chêne – demande de fourniture d’un abris bus au Conseil général
37. Revision du PLU communautaire Contribution de la commune de Villeparois
38. Personnel communal: Autorisations spéciales d’absence
39. Personnel communal: Encadrement des frais de déplacement
40. Document unique d’évaluation des risques professionnel
41. ..
42. Taxe sur l’électricité
43. Modalité de remboursement des frais de déplacement du personnel
44. Taxe d’aménagement
45. Subvention ADAPEI
46. CCAV Transformation en Communauté d’Agglomération
47. Projet de fusion CCAV Communauté de communes du Chanoix
48. Subvention aux scouts de France
49. Gratuité scolaire
50. Affouage 2011/2012
51. Syndicat mixte Vesoul Val de Saône Adhésion de la CCAV – transfert de la compétence SCOT
52. Budget communal 2011 Décision modificative N°01

2010

1. Renouvellement de la convention ATESAT
2. Contournement de l’agglomération de Vesoul par la route nationale 19: Délibération des conseils municiopaux de COULEVON et VILLEPAROIS
3. Commune: Compte administratif 2009
4. Service de l’eau potable: Compte administratif 2009
5. Service de l’assainissement collectif: Compte administratif 2009
6. Lotissement « Les coteaux de la Roche »: Compte administratif 2009
7. Souscription d’un nouvel emprunt de 200 000 €
8. Taux d’imposition 2010
9. Subvention voyage scolaire
10. Indemnité du comptable du trésor
11. Amortissement des biens de faible valeur
12. SIED 70 adhésion de nouvelle communes
13. Ajustement des tarifs des services public communaux
14. Commune: Budget primitif 2010
15. Service de l’eau potable: Budget 2010
16. Service de l’assainissement collectif: Budget 2010
17. Lotissement « Les coteaux de la roche »: Budget 2010
18. Subvention voyage scolaire
19. Renouvellement des membres du bureau de l’association foncière de remembrement
20. Services de l’eau et de l’assainissement – Rapport d’activité 2009
21. Budget assainissement 2010 – Décision modificative N° 1
22. Budget eau potable 2010 – Décision modificative N° 1
23. Budget communal 2010 – Décision modificative N° 1
24. Actualisation du tableau des voiries communales
25. GRH – Création d’un poste permanent
26. Travaux de voiries – Adhésion au CAUE
27. Vente de bois – fixation du prix de retrait (confidentielle / indisponible)
28. Assiette des coupes de bois 2011
29. Attribution de subventions
30. Révision des documents d’urbanisme – demandes préalables de la commune de Villeparois
31. Aménagements de voierie/ Mission confiée au CAUE
32. Gestion du personnel: Suppression d’un poste permanent
33. Gestion du personnel: Mise à jour du tableau des effectifs
34. Budget communal: Décision modificative N° 2
35. PLU Débat sur la plan d’aménagement et de développement durable (PADD)
36. Assainissement: Résultat du diagnostic – programme de travaux
37. Gestion du personnel: Prime de fin d’année
38. Passage de la communauté de communes de l’agglomération de VESOUL en communauté d’agglomération
39. Tarifs communaux 2011
40. Mise en place de la participation raccordement égouts (PRE)
41. Versement de subventions pour voyages scolaires

2009

1. Dossier ruisselement – plateau de Fanican
2. Attribution de subventions pour voyages scolaires
3. Commune: Compte administratif 2008
4. Service de l’eau potable: Compte administratif 2008
5. Service de l’assainissement collectif: Compte administratif 2008
6. Lotissement « Les coteaux de la roche » Compte administratif 2008
7. Taux d’imposition 2009
8. Tarifs 2009
9. Service de l’eau potable: Ouverture de crédits
10. Adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion
11. Budget communal
12. Budget du service de l’eau potable
13. Budget du service de l’assainissement collectif
14. Budget du lotissement « Les coteaux de la roche »
15. Schéma d’aménagement du Village: Choix du prestataire
16. Service de l’eau et de l’assainissement: Rapport d’activité 2008
17. SIED 70 Adhésion de nouvelles communes
18. Attribution de subventions
19. Budget communal: Décision modificative N° 1
20. Budget assainissement: Décision modificative N° 1
21. Budget communal: Décision modificative N° 2
22. Budget Eau potable: Décision modificative N° 1
23. Coupe de bois 2009 Prix de retrait (confidentiel / indisponible)
24. Régularisation cadatrale
25. Vente d’une bande de terrain de voirie
26. Contentieux entre la commune de Noidans les Vesoul et la CCAV

2008

1. Commune: Compte administratif 2007
2. Service de l’eau potable: Compte administratif 2007
3. Service de l’assainissement: Compte administratif 2007
4. Lotissement « Les coteaux de la Roche »: Compte administratif 2007
5. Bilan de la formation des élus 2007
6. Budget communal primitif 2008
7. Service de l’eau potable: Budget primitif 2008
8. Service de l’assainissement: Budget primitif 2008
9. Lotissement  » Les coteaux de la Roche »: Budget primitif 2008
10. Rôle d’affouage 2007/2008
11. Modification du tableau des durées d’amortissement du budget communal
    Election du Maire
    Election des Adjoints
12. Désignation des délégués à la Communauté de Communes de l’Agglomération de VESOUL
13. Syndicat mixte des eaux du Breuchin: Désignation d’un représentant de la commune et d’un suppléant
14. Syndicat mixte des eaux du Breuchin:: Adhésion des communes d’Andelarre, Andelarot, Mailley-Chazelot et Velleguindry-Levrecey
15. SIED 70: Désignation du représentant de la Commune et d’un suppléant
16. Renouvellement du contrat groupe d’assurance statutaire
17. Forêt communale: Présentation du programme d’aménagement 2007-2006, programme de travaux 2008
18. Composition de la commission d’appel d’offres
19. Fonctionnement du Conseil municipal – Commission
20. Indemnités du Maire et des Adjoints
21. Renouvellement des membres du Centre Communal d’Action Sociale
22. Vente de bois de Chauffage
23. Taux d’imposition 2008
24. SIED 70 Adhésion des communes de BEAUMOTTE-LES-PINS, BOUSSERAUCOURT , DAMPIERRE-SUR-SALON , JONVELLE ,VERMOTTE (La) et VESOUL
25. Renouvellement de la commission communale des impôts directs Liste de présentation
26. Révision du Plan Local d’Urbanisme
    Observations de la commission d’enquête publique
27. Service de l’eau potable: rapport d’activité 2007
28. Tarifs 2008
29. Attribution de subventions
30. Désignation des correspondants de l’Etat
31. Réseau d’assainissement: Conventions de servitude
32. Convention Villeparois – Coulevon Mutualisation de matériel
33. Acquisition de matériels mutualisés avec la commune de Coulevon
34. Aménagement de la rue de Fanican: Demande de subvention au titre des amendes de police
35. Service de l’eau potable: Mise en place du prélèvement automatique
36. Service de l’eau potable: Réalisation d’un emprunt de 60 000 € inscrit au budget 2008
37. Budget général: Réalisation d’un emprunt de 25 000 € inscrit au budget 2008
38. Budget lotissement Les coteaux de la Roche »: Décision modificative N° 1
39. Délégations du Conseil municipal au Maire
40. Lotissement « Les coteaux de la roche » Echange de parcelles
41. Contournement de Vesoul par la RN 19: Nouvelle contribution de la commune de Villeparois
42. SIED 70 Adhésion de la commune de Chancey
43. Problèmes de ruisselement: demande d’intervention du SIETA
44. Zonage d’assainissement: Approbation définitive
45. Extension du réseau d’éclairage public rue de Fanican
46. Frais de scolarisation – Non participation de la commune
47. Coupes de bois 2009
48. Budget communal: Décision modificative N° 1
49. Budget du service de distribution de l’eau potable: Décision modificative N° 1
50. Lotissement « Les coteaux de la roche » Point de situation financière
51. Supprimée
52. Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor
53. SIED 70 : Adhésions de nouvelles communes
54. Gratuité scolaire : Attribution d’une subvention
55. Redevance d’assainissement non collectif
56. Personnel communal : Attributions de primes de fin d’année
57. Recensement de la population 2009
58. Renforcement de la protection incendie: Demande de subvention
59. Cession gratuite de terrain Délégation de signature
60. Schéma d’aménagement fonctionnel esthétique et de sécurité du village

2007

1. Affouage 2006/2007
2. SIED 70
   Adhésion de la commune de VY-LES-LURE
   Transfert de compétence « service public de distribution de gaz » de   2  communes: CORBENAY et OISELAY-ET-GRACHAU
3. Assistance technique de la DDE: Renouvellement de la convention    ATESAT
4. Comptes de gestion et comptes administratifs 2006 – Affectation du résultat -Budget de la commune
5. Comptes de gestion et comptes administratifs 2006 – Affectation du résultat – Service de l’eau potable
6. Comptes de gestion et comptes administratifs 2006 – Affectation du résultat – Service de l’assainissement
7. Comptes de gestion et comptes administratifs 2006 – Affectation du résultat – Lotissement Aux Chailles
8. Comptes de gestion et comptes administratifs 2006 – Affectation du résultat – Lotissement Les coteau de la roche
9. Service de l’eau potable: Ouverture de crédits
10. Extension du réseau d’eau potable 3ème tranche: Avenant N° 1 au marché de travaux
11. Plan d’amortissement des immobilisations de la commune
12. Renforcement du réseau d’eau potable – Tranche 2007 – Mission de Maîtrise d’œuvre
13. Affouage 2006/2007: Approbation du rôle
14. Aménagement esthétique du réseau d’électricité – 6ème tranche
15. Extension de l’installation d’éclairage public le long de la route de Coulevon
16. Services de l’eau et de l’assainissement collectif: Rapport d’activité 2006
17. Taux d’imposition 2007
18. Plan Local d’Urbanisme – Examen du PADD
19. Budget: Service de l’eau potable 2007
20. Budget: Service de l’assainissement collectif 2007
21. Lotissement « Les coteaux de la Roche »: Avant projet
22. Extension du réseau d’électricité et de l’installation d’éclairage public
23. Application du régime forestier aux parcelles ZA12 et ZA17
24. Budget communal 2007
25. Lotissement « Les coteaux de la roche » Budget 2007
26. Tarifs des services publics 2007
27. Aménagement esthétique du réseau électrique – 6ème tranche
28. Extension du réseau d’eau potable – Tranche 2007 – Demande de subvention
29. Attribution de subvention (ADMR et FASSAD)
30. Lotissement les coteaux de la Roche: Acquisition des parcelles B520 et B578
31. Forêt communale de Villeparois – Révision d’aménagement forestier 2007-2026
32. Travaux d’alimentation en eau potable – Renforcement du réseau 4ème tranche – Avant projet Demande de subvention
33. Travaux d’alimentation en eau potable – Renforcement du réseau 4ème tranche – Phase projet – DCE
34. Ouverture d’une ligne de trésorerie
35. Acquisition d’un véhicule utilitaire
36. Lotissement « Les coteaux de la Roche » – Dossier de consultation des entreprises – Lancement de l’appel d’offres
37. Service d’assainissement non collectif: Plan de zonage
38. Syndicat des eaux du Breuchin: Rapport annuel du délégataire
39. Frais de scolarisation
40. Recrutement d’un agent saisonnier
41. Vente de bois du 23 octobre 2007 : Fixation du prix de retrait
42. Affouage 2007/2008 article 075642
43. Projet de zonage d’assainissement
44. Versement d’une subvention au foyer des Grillons
45. Budget du servuce de l’eau potable: Décision modificative n°1
46. Budget « Les Coteaux de la Roche » : Décision modificative n°1
47. Lotissement « les Coteaux de la roche » Plan de financement – Fixation du prix de vente des terrains.
48. Budget communal: Décision modificative N° 1
49. Recrutement d’agents non titulaires de remplacement
50. Personnel communal: Ratios d’avancement
51. Rapport d’activité 2006 de la Communauté de Communes de l’Agglomération de Vesoul
52. Plan de prévention des risques d’inondation du Durgeon aval: Consultation des conseils municipaux préalable à l’enquête publique
53. Participation de la commune aux frais scolaires (gratuité)
54. Versement de subventions aux associations Mon Village et VI-VA
55. Vente de bois de chauffage
56. Dossier de concertation RN19
    Contribution de la Commune de Villeparois
57. Installation d’un deuxième four par le SYTEVOM
    dans le centre de traitement de Noidans le Ferroux
58. Communauté de Communes de l’Agglomération de VESOUL Extension du périmètre Modification des statuts
59. Attribution de subventions Voyage scolaire
60. Budget Lotissement « Les coteaux de la Roche » Décision modificative N° 2
61. Attribution d’heures complémentaires
    au personnel communal
62. Budget communal 2007 décision modificative N° 2

2006

1. Compte de gestion et compte administratif de la commune – Affectation du résultat
2. Compte de gestion et compte administratif du service de l’eau potable – Affectation du résultat
3. Compte de gestion et compte administratif du service de l’assainissement- Affectation du résultat
4. Compte de gestion et compte administratif du lotissement communal « Aux Chailles »
5. Rapport annuel sur le prix de l’eau et de l’assainissement
6. Marchés de Pays: Candidature de la commune
7. Taux d’imposition 2006
8. Budget 2006 Communal – eau – assainissement – lotissement « Aux chailles »
9. Budget 2006 lotissement « Les coteaux de la Roche »
10. Tarifs 2006
11. Taxe locale d’urbanisme: Fixation des taux
12. Eau potable: Nouvelle catégorie d’abonnement
13. Lotissement « Les coteaux de la Roche »: Choix du maître d’œuvre
14. Attribution de subventions
15. Mise en place de plans d’amortissement
16. SIETA Modification des statuts
17. Attribution de Subventions Voyages scolaires
18. Budget lotissement Aux Chailles Décision modificative N° 1
19. SIED 70 Adhésion des communes de PERROUSE,VILLAFANS, AULX-LES-CROMARY et BOURGUIGNON-LES-MOREY
20. SIED70 Transfert de compétence gaz de 69 communes
    Transfert de compétence « Chaufferie bois et réseau de chaleur »
    de 3 communes
21. SIED70 Modification des statuts
22. CCAV Nouveau siège
23. Syndicat du Breuchin Nouveau siège
24. Cessions gratuites de terain rue de la Pie du Chêne
25. Extension du réseau d’eau potable 3ème tranche de travaux – Projet- Dossier de consultation des entreprise
26. Budget communal Décision modificative N° 1
27. Rôle d’affouage définitif 2005/2006
28. Demande de subvention « Bordures de trottoirs »
29. Lotissement « Les Coteaux de la Roche » Phase diagnostic
30. Recrutement d’un agent saisonnier
31. CCAV Modification des status
32. Vente de bois du 15/09/2006 Fixation d’un prix de retrait
33. Assiette des coupes 2007
34. Extension du domaine forestier
35. Lotissement « Les coteaux de la Roche » Phase Esquisse
36. Marché nocturne du 28/07/2006 Versement d’une subvention
37. Rue de la pie du chêne: cessions gratuites de terrains
38. Programme de travaux 2007
39. Vente de bois de chauffage
40. Travaux d’alimentation en eau potable : avenant au Marché de Maîtrise d’œuvre du 13/12/2006.
41. Budget communal : Décision modificative
42. Indemnité du Conseil allouée au comptable du Trésor.
43. Personnel communal – Heures complémentaires
44. Marché nocturne du Pays de VESOUL -VAL DE SAONE
    Candidature de la commune
45. CCAV : Rapport d’activité 2005
46. Voyage scolaire : Attribution de subvention
47. Aménagement de voirie – Campagne 2005 : Annulation du marché de maîtrise d’œuvre
48. Lotissement « Les Coteaux de la Roche »
    Etat d’avancement des études
    Acquisition d’une parcelle de terrain complémentaire
49. Schéma d’aménagement fonctionnel, esthétique et de sécurité du village : projet de mission d’assistance à Maître d’ouvrage