Catégorie : Temporaire
Affichage règlementaire temporaire
Arrête du 29/09/2023 autorisant les lieutenants de louveterie a détruire par tire ou piégeage les ragondins et rats musqués à proximité des cours d’eau
Arrêté MUNICIPAL N°5.2023 du 21/09/2023
Route Départementale/Rue des Sources
Mesures de restriction de la circulation pour réalisation de travaux de réfection de toiture, 48 rue des sources 70000 Villeparois
Travaux en rivière à Villeparois
Des travaux auront prochainement lieux pour la protection des fondation d’un ouvrage d’art sur la RD 118 au PR 2+200 de la commune.
Vous trouverez ci-dessous la déclaration de travaux et la décision favorable du préfet. Le dossier complet est également consultable en mairie.
La déclaration de travaux
Accord du préfet
Transports scolaires 2023
Procédure d’accueil
Horaires Villeparois – Coulevon – VESOUL
Horaires Pusy – VESOUL
Arrêté du 30 aout 2023 : mesure de restriction de la circulation Route Départementale / Rue des Sources
Arrêté municipal n°4.2023 du 30/08/2023 concernant la Route Départementale/Rue des Sources.
Mesures de restriction de la circulation pour la réalisation de travaux d’aménagement et de sécurité à partir du jeudi 01/09/2023 pour une durée de 30 jours calendaires
Arrêté portant interdiction des lâchers de lanternes
Arrêté n° 70-2023-07-31-00002 portant interdiction des lâchers de lanternes sur le territoire du département de la Haute-Saône.
Arrêté du 19 mai 2021 : ouverture et fermeture de la chasse
La période d’ouverture générale de la chasse à tir et de la chasse au vol est fixée pour le département de la Haute-Saône : du dimanche 12 septembre 2021 à 08 heures au 28 février 2022 au soir.
La chasse à courre, à cor et à cri est ouverte du 15 septembre 2021 au 31 mars 2022.
La vénerie sous terre est ouverte du 15 septembre 2021 au 15 janvier 2022.
Arrêté du 19 mai 2021 : réglementation sur la commercialisation du lièvre
Arrêté n°70-2021-05-19-00003 du 19 mai 2021 réglementant la commercialisation du lièvre