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Ouverture de la mairie
Le secrétariat est ouvert
les lundis et jeudis de 8h à 12h
mairie.villeparois@wanadoo.fr

Catégorie : Temporaire

Affichage règlementaire temporaire

Approbation du plan de zonage d’assainissement

2025-03-06-délib-zonage-assainissementTélécharger

Publié le 19 mars 2025Catégories Affichage règlementaire, Temporaire

Ragondins: Retrait de l’arrêté 70-2025-01-10-00011

20250205_AP_retrait AP70-2025-01-10-00011_signéTélécharger
Publié le 6 février 2025Catégories Affichage règlementaire, Temporaire

Modification du périmètre du SIED 70

AP modification de périmètre SIED 70Télécharger
Publié le 1 février 2025Catégories Affichage règlementaire, Temporaire

Arrêté ragondins

AP_ragondins_prox_cours_d’eau_lagunage_Haute_Saône_2025-1Télécharger
Publié le 23 janvier 2025Catégories Affichage règlementaire, Temporaire

Arrêté Préfectoral fixant le calendrier des appels à la générosité publique pour l’année 2025

ARRETE MODIFICATIFTélécharger
Publié le 7 janvier 202528 janvier 2025Catégories Affichage règlementaire, Temporaire

Arrêté municipal 2024.04 portant recrutement d’un agent recenseur

2024.04 ARRETE DAVAL SANDRINE RECRUTEMENT AGENT RECENSEUR VISSE PREFTélécharger
Publié le 3 janvier 20253 janvier 2025Catégories Affichage règlementaire, Temporaire

Mise en enquête publique unique du plan de zonage d’assainissement de la Communauté d’agglomérations de VESOUL

2024-11-26 – Avis Enquête Publique validé CAVTélécharger
B1900784 CAV – Arrete enquete publique Zonage Assainissement validé CAVTélécharger
Publié le 2 décembre 2024Catégories Affichage règlementaire, Temporaire

Fermeture des déchèteries – Passage à l’horaire d’hiver

Passage aux horaires d’hiverTélécharger
Fermeture exceptionnelle – 2 novembreTélécharger

Publié le 30 octobre 202430 octobre 2024Catégories Affichage règlementaire, Temporaire

ARRÊTE DU 7 OCTOBRE 2024 Renouvellement de la composition de la commission locale des transports publics particuliers de personnes dans le département de la Haute Saône

ARRETE DU 7 OCTOBRE 2024 RENOUVELLEMENTTélécharger
Publié le 18 octobre 2024Catégories Affichage règlementaire, Temporaire

Lancement de la consultation du public sur le projet de Plan Climat !

Affiche_VFTélécharger
Publié le 11 octobre 2024Catégories Affichage règlementaire, Temporaire

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