Catégorie : Temporaire
Affichage règlementaire temporaire
Arrêté du 30 aout 2023 : mesure de restriction de la circulation Route Départementale / Rue des Sources
Arrêté municipal n°4.2023 du 30/08/2023 concernant la Route Départementale/Rue des Sources.
Mesures de restriction de la circulation pour la réalisation de travaux d’aménagement et de sécurité à partir du jeudi 01/09/2023 pour une durée de 30 jours calendaires
Arrêté portant interdiction des lâchers de lanternes
Arrêté n° 70-2023-07-31-00002 portant interdiction des lâchers de lanternes sur le territoire du département de la Haute-Saône.
Arrêté du 19 mai 2021 : ouverture et fermeture de la chasse
La période d’ouverture générale de la chasse à tir et de la chasse au vol est fixée pour le département de la Haute-Saône : du dimanche 12 septembre 2021 à 08 heures au 28 février 2022 au soir.
La chasse à courre, à cor et à cri est ouverte du 15 septembre 2021 au 31 mars 2022.
La vénerie sous terre est ouverte du 15 septembre 2021 au 15 janvier 2022.
Arrêté du 19 mai 2021 : réglementation sur la commercialisation du lièvre
Arrêté n°70-2021-05-19-00003 du 19 mai 2021 réglementant la commercialisation du lièvre