Révision modification du plan d’occupation des sols
Plan de prévention
Pour toute construction ou modification de votre habitation vous devez vous renseigner à la mairie ou au service urbanisme de la CAV avant d’entreprendre vos travaux.
La Commune de Villeparois viabilise actuellement un lotissement communal de huit parcelles à l’entrée du Village côté Coulevon sur la route départementale 118. Les travaux d’aménagement sont terminés et les parcelles peuvent être mises en vente.
Il s’agit de parcelles d’environ 10 ares constructibles vendues au prix de 19 euros le m2 TTC constructible. La qualité environnementale et la situation géographique (à 4 km du centre de Vesoul) de ce lotissement sont ses principaux atouts. Il s’adresse à un public aimant la nature et de grands espaces autour de leur habitation. Les parcelles sont desservies en eau, électricité, téléphone et des boites de branchement sont prévues pour l’évacuation des eaux usées et pluviales. Le prix comprend également la mise en place sur chaque parcelle d’une petite citerne de rétention des eaux pluviales, conforme à la loi sur l’eau applicable sur cette opération. Compte tenu de son ancienneté, le règlement du lotissement ne s’applique plus, les règles d’urbanisme sont celles du PLUI intercommunal.
Les frais d’acte de vente sont réduits
Tous les frais de viabilisation sont compris dans le prix de vente
Les travaux de finition du lotissement (revêtement définitif de voirie, trottoirs, candélabres, espaces verts, etc.) seront réalisés après la construction des premières maisons.
La période d’ouverture générale de la chasse à tir et de la chasse au vol est fixée pour le département de la Haute-Saône : du dimanche 12 septembre 2021 à 08 heures au 28 février 2022 au soir.
La chasse à courre, à cor et à cri est ouverte du 15 septembre 2021 au 31 mars 2022.
La vénerie sous terre est ouverte du 15 septembre 2021 au 15 janvier 2022.